• Par Economie   -   18 mai 2018

    BULLETIN OFFICIEL DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES N°5 DU 18 MAI 2018

    ARRETE du 15 mai 2018 portant nomination à la Commission des Clauses Abusives INDICES des salaires régionaux de la Fédération Française...

    Indices
  • Par Economie   -   18 mai 2018

    AVIS DE RAPPEL D'UN BLENDER CHAUFFANT DE MARQUE MANDINE

  • Par Economie   -   18 mai 2018

    LETTRE D'ACTUALITÉ DU 18 MAI 2018

    Chaque vendredi, l'essentiel de l'actualité documentaire en matière économique et financière. Les nouveautés de la semaine

  • Qu'est-ce que l'espace unique de paiement en euros ? Par Economie   -   17 mai 2018

    QU'EST-CE QUE L'ESPACE UNIQUE DE PAIEMENT EN EUROS ?

    L'espace unique de paiement en euros , initié en 2002, vise à harmoniser les moyens de paiements en Europe, afin de rendre les paiements...

    Europe
  • Par Economie   -   17 mai 2018

    DÉCLARATION DE L'IMPÔT SUR LA FORTUNE IMMOBILIÈRE : NOUVELLE DATE LIMITE FIXÉE AU 15 JUIN

    Délai supplémentaire pour déclarer l'IFI Depuis le 1 er janvier 2018, l'impôt de solidarité sur la fortune a été supprimé et un nouvel...

    Immobilier, Finance
  • A.J.E. - l'Agent Judiciaire de l'État Par Economie   -   16 mai 2018

    A.J.E. - L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT

  • Par Economie   -   16 mai 2018

    RÉUNION AVEC LES ENTREPRISES FRANÇAISES CONCERNÉES PAR LE RETRAIT AMÉRICAIN DE L'ACCORD SUR LE NUCLÉAIRE IRANIEN

    Dans le même temps, la réunion d'échanges et d'information s'est poursuivie pour aborder les volets juridiques et techniques avec les...

    Service, Entreprises
  • Comment consulter les publications officielles des ministères économiques et financiers ? Par Economie   -   15 mai 2018

    COMMENT CONSULTER LES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES MINISTÈRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS ?

    Comment consulter les publications officielles des ministères économiques et financiers ? Le Cedef vous répond !

  • Par Economie   -   15 mai 2018

    VIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS EN EUROS

    La DGCCRF a été saisie par plusieurs consommateurs rencontrant des difficultés pour effectuer des prélèvements ou des virements en...

    France
  • Par Economie   -   15 mai 2018

    AVIS DE RAPPEL DE SIÈGE-AUTO DUALFIX DE LA MARQUE BRITAX ROMER

  • Par Economie   -   15 mai 2018

    LES ARCHIVES DE L'ACTUALITÉ DES MARCHÉS PUBLICS - ANNÉE 2017

  • DAJ:  Clôture de la première phase de la consultation publique sur le projet du code de la commande publique et lancement de la seconde phase Par Economie   -   15 mai 2018

    DAJ: CLÔTURE DE LA PREMIÈRE PHASE DE LA CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LANCEMENT DE LA SECONDE PHASE

    La première phase de la consultation publique, portant sur l'ensemble des dispositions du code de la commande publique à l'exception...

  • Par Economie   -   15 mai 2018

    PRÉSENTATION ET QUALITÉ DES TRUFFES

  • Par Economie   -   15 mai 2018

    VIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS EN EUROS: LES PROFESSIONNELS NE PEUVENT REFUSER UN PAIEMENT AU MOTIF QUE LE COMPTE BANCAIRE DU CONSOMMATEUR EST SITUÉ DANS UN AUTRE PAYS EUROPÉEN

    La DGCCRF a été saisie par plusieurs consommateurs rencontrant des difficultés pour effectuer des prélèvements ou des virements en...

    France
  • Par Economie   -   14 mai 2018

    CONCURRENCE

    Arrêté du 19 avril 2018 portant nomination de commissaires du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence.

  • Par Economie   -   14 mai 2018

    PLAN ANNUEL DE CONTRÔLE DES PRODUITS CHIMIQUES

  • Par Economie   -   14 mai 2018

    AVIS DE RAPPEL DE LA MOUTARDE SAVEUR FRAMBOISE DE LA MARQUE TEMPS DES METS

  • Par Economie   -   14 mai 2018

    AVIS DE RAPPEL DE FARINE DE BLÉ BIO MEULE BISE / CRÈME / SEMI-COMPLÈTE DE LA MARQUE MINOTERIE SUIRE

  • Par Economie   -   11 mai 2018

    AVIS DE RAPPEL DE FARINE DE SARRASIN U

    Nom du produit : FARINE DE SARRASIN U Marque : U Référence : Farine de sarrasin Lot : CS3L533 et CS3L534 avec une DDM au 07/12/2018GENCOD...

  • Avis de rappel des peluches astronautes et fusées spatiales de marque Søstrene Grene Par Economie   -   11 mai 2018

    AVIS DE RAPPEL DES PELUCHES ASTRONAUTES ET FUSÉES SPATIALES DE MARQUE SØSTRENE GRENE

    Nom du produit : Peluche astronaute et peluche fusée spatiale Marque : Søstrene Grene Référence :