• Par Economie   -   19 avr. 2019

    LETTRE D'ACTUALITÉ DU 19 AVRIL 2019

    Chaque vendredi, l'essentiel de l'actualité documentaire en matière économique et financière. Les nouveautés de la semaine

  • Par Economie   -   19 avr. 2019

    AVIS DE RAPPEL DES CASSOLETTES EN CÉRAMIQUE ROUGE 8 * 6 CM DE MARQUE METRO PROFESSIONAL

  • Par Economie   -   19 avr. 2019

    AVIS DE RAPPEL DE L'HOVERTRAX 1.0 DE LA MARQUE RAZOR

  • Par Economie   -   19 avr. 2019

    AVIS DE RAPPEL DE SWEETY/KIDS RO6 DE MARQUE NIRVANA

  • Par Economie   -   19 avr. 2019

    AVIS DE RAPPEL D'UNE FRITEUSE DE LA MARQUE CONTINENTAL EDISON

  • Par Economie   -   18 avr. 2019

    LES MESURES D'URGENCE

    Les mesures d'urgence prennent la forme de règlements ou de décisions de la Commission. Elles peuvent être adoptées de façon immédiate,...

  • Par Economie   -   18 avr. 2019

    CONTRÔLES RENFORCÉS PRÉVUS PAR LE RÈGLEMENT N°669/2009 MODIFIÉ

    Pour compléter la partie I du document commun d'entrée , l'exploitant ou son représentant doit se référer aux notes explicatives de...

  • Par Economie   -   18 avr. 2019

    CONCLUSIONS DE LA RÉUNION DU CONSEIL DE L'INNOVATION

    Instance interministérielle en charge de définir les grandes orientations et priorités de la politique de l'innovation, le conseil...

  • Par Economie   -   18 avr. 2019

    AVIS DE RAPPEL DE BARRE CHOCOLAT VEGAN 150G DE MARQUE VEGO

  • Par Economie   -   18 avr. 2019

    AVIS DE RAPPEL D'UN NETTOYANT OPTIQUE DE LA MARQUE NET CLAIR

  • Par Economie   -   18 avr. 2019

    AVIS DE RAPPEL D'UNE LOTION PURIFIANTE ET ÉCLAIRCISSANTE DE LA MARQUE RAPID CLAIR

  • Par Economie   -   17 avr. 2019

    AVIS DE RAPPEL DE LAMPES DE BUREAU CRAY 11 LED

  • Par Economie   -   17 avr. 2019

    RÉUNION DU COMITÉ DE SUIVI DES RELATIONS COMMERCIALES DU 16 AVRIL

    L'ensemble des mesures de la loi EGALIM bientôt en vigueur Après l'entrée en vigueur de l' encadrement des promotions , du relèvement...

  • Par Economie   -   17 avr. 2019

    AVIS DE RAPPEL D'UN HAMAC ROCK'N PLAY SLEEPER DE LA MARQUE FISHER PRICE

  • Par Economie   -   17 avr. 2019

    AVIS DE RAPPEL DE TABLEAUX DE MARQUE NOBO FORMAT WIDESCREEN ET CLASSIC: GRANDES TAILLES

  • Cigarettes électroniques:  réglementation et conseils Par Economie   -   17 avr. 2019

    CIGARETTES ÉLECTRONIQUES: RÉGLEMENTATION ET CONSEILS

    La cigarette électronique s'est imposée depuis plusieurs années. Il faut savoir qu'il existe des modèles jetables et rechargeables....

  • Par Economie   -   16 avr. 2019

    AVIS DE RAPPEL DES BRIQUETS DOUBLE MOLETTE KTWO COLOUR

  • Par Economie   -   16 avr. 2019

    LE PARTENARIAT D'INNOVATION

  • Par Economie   -   16 avr. 2019

    LES MODALITÉS DE PUBLICITÉ APPLICABLES À LA PASSATION DES CONTRATS DE CONCESSION

    Depuis 2016, les modalités de publicité applicables aux contrats de concession, qu'il s'agisse de concessions de travaux ou de services,...

    Service, Obligations
  • Par Economie   -   16 avr. 2019

    CONTRATS DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET AUTRES CONTRATS

    Les contrats de la commande publique se divisent en deux catégories : les marchés publics, définis à l'article L.1110-1, et les contrats...