• Par Economie   -   18 janv. 2019

    AVIS DE RAPPEL DES AMANDES GRILLÉES TAMARI DE MARQUE NATUR'INOV

  • Par Economie   -   18 janv. 2019

    AVIS DE RAPPEL DE BATTERIES LITHIUM POUR HP NOTEBOOKS

  • Lettre de la DAJ - Année 2018 Par Economie   -   18 janv. 2019

    LETTRE DE LA DAJ - ANNÉE 2018

  • Par Economie   -   18 janv. 2019

    LETTRE D'ACTUALITÉ DU 18 JANVIER 2019

    Chaque vendredi, l'essentiel de l'actualité documentaire en matière économique et financière. Les nouveautés de la semaine

  • La Lettre de la DAJ n° 265 est parue Par Economie   -   17 janv. 2019

    LA LETTRE DE LA DAJ N° 265 EST PARUE

    2018 : la gestion apaisée Amélie Verdier Directrice du Budget Ministère de l'Action et des Comptes publics Les premiers résultats de...

    Finance, Actions
  • Par Economie   -   17 janv. 2019

    AVIS DE RAPPEL DES PELUCHES WALKING PUPPY WITH SOUND DE MARQUE ZD TRADING

  • Par Economie   -   17 janv. 2019

    COMMANDE PUBLIQUE: UN LEVIER AU SERVICE DES PME INNOVANTES

    Pour un achat public au service de l'innovation

    Service, PME
  • Par Economie   -   17 janv. 2019

    LA FISCALITÉ ET LES DÉPENSES PUBLIQUES

    Les finances publiques de la France sont marquées par le niveau de dépense publique le plus élevé des pays développés lorsqu'il est...

    France, Finance
  • Par Economie   -   17 janv. 2019

    CONSEIL AUX ACHETEURS - LA DAJ A PROCÉDÉ À L'ACTUALISATION DE TROIS FICHES TECHNIQUES

    ⇒ La fiche technique relative aux marchés publics et aux autres contrats précise les critères permettant de distinguer le transfert...

  • Par Economie   -   17 janv. 2019

    LES CONTRATS CONCLUS ENTRE ENTITÉS APPARTENANT AU SECTEUR PUBLIC

    Certains contrats conclus entre entités appartenant au secteur public, constituant des contrats de quasi-régie ou des contrats de coopération...

  • Par Economie   -   17 janv. 2019

    MARCHÉS PUBLICS ET AUTRES CONTRATS

    Les contrats de la commande publique se divisent en deux catégories : les marchés publics, définis à l'article 4 de l'ordonnance n°...

  • Par Economie   -   17 janv. 2019

    LES MODALITÉS DE MODIFICATION DES CONTRATS EN COURS D'EXÉCUTION

  • Dématérialisation - Publication de la version 3 - Janvier 2019 - des Guides « très pratiques » pour accompagner acheteurs et entreprises sur la dématérialisation des marchés publics Par Economie   -   17 janv. 2019

    DÉMATÉRIALISATION - PUBLICATION DE LA VERSION 3 - JANVIER 2019 - DES GUIDES « TRÈS PRATIQUES » POUR ACCOMPAGNER ACHETEURS ET ENTREPRISES SUR LA DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

    La troisième version des guides « très pratiques » de la dématérialisation des marchés publics avec 21 questions nouvelles et 13 questions...

    Entreprises
  • L'actualité de l'OECP en archives - Année 2017 Par Economie   -   17 janv. 2019

    L'ACTUALITÉ DE L'OECP EN ARCHIVES - ANNÉE 2017

    21/11/2017 Le guide du recensement économique des achats publics, daté du 1er novembre 2017, est paru ! Document de référence en matière...

  • L'actualité de l'OECP en archives Par Economie   -   17 janv. 2019

    L'ACTUALITÉ DE L'OECP EN ARCHIVES

    17/04/2018 Recensement économique de l'Achat Public : n'attendez plus !

  • Par Economie   -   15 janv. 2019

    OECP - RECENSEMENT ÉCONOMIQUE DES CONTRATS DE LA COMMANDE PUBLIQUE 2018: VOUS AVEZ JUSQU'AU 31 MAI 2019

    L'Observatoire Économique de la Commande Publique est chargé du recensement économique des contrats de la commande publique. Pour les...

  • Par Economie   -   15 janv. 2019

    OECP - LE GUIDE DU RECENSEMENT ÉCONOMIQUE DES CONTRATS DE LA COMMANDE PUBLIQUE, DATÉ DU 1ER JANVIER 2019, APPLICABLE AUX DONNÉES 2018 ET 2019, EST PARU !

    Document de référence en matière de recensement des achats publics, le Guide a été actualisé et enrichi. Il rappelle la réglementation...

  • Qu'est-ce que la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat ? Par Economie   -   15 janv. 2019

    QU'EST-CE QUE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT ?

    Qu'est-ce que la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat ? Le Cedef vous répond !

  • Par Economie   -   15 janv. 2019

    POINT SUR LA MISE EN PLACE DU PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE DE L'IMPÔT SUR LE REVENU, MARDI 15 JANVIER

  • Par Economie   -   14 janv. 2019

    BULLETIN OFFICIEL DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES N°1 DU 14 JANVIER 2019

    ARRETEdu 21 décembre 2018 portant composition du comité technique « personnel et mission » de la direction générale de la concurrence,...